Mentions légales

ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

L’édition du Site est assurée par LES ATELIERS AUBOISINE, N° SIRET : 95259406700011 - Code APE : 7111Z, dont le siège social est situé au 2 Route d'Arrelles 10210 VILLIERS-SOUS-PRASLIN.
Numéro de téléphone : 0619752362.
Adresse e-mail : amandine.chaine@wanadoo.fr.
N° de TVA intracommunautaire : FR29952594067
Le Directeur de la publication est Amandine Chaine
ci-après l'”Editeur“.

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société O2SWITCH, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand. Téléphone : 04 44 44 60 40.

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.